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Découvrez les missions du Syndicat d'Electricité de l'Arrondissement d'Avesnes

Délibération n°25-2021

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2020

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Délibération n°24-2021

REVERSEMENT D'UNE FRACTION DE LA T.C.C.F.E. AUX COMMUNES DE MOINS DE 2.000 HABITANTS

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Délibération n°23-2021

ADOPTION DU REGLEMENT D'ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS

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Compte rendu du comité syndical du SEAA du 9 juin 2021

Compte rendu du comité syndical du SEAA du 9 juin 2021 à 18h- Carré des Saveurs - Maroilles

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Délibération n° 22-2021

DELIBERATION AUTORISANT SIGNATURE DE LA CONVENTION D’ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS POUR TRAVAUX D’ENFOUISSEMENT DE RESEAU AVEC LES COMMUNES DE BAVAY ET RECQUIGNIES

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Délibération n° 21-2021

MISE EN OEUVRE DE LA TELETRANSMISSION DES ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE

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Délibération n° 20-2021

INDEMNITES HORAIRES POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES

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