Les délibérations du syndicat

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Délibération n° 16-2026
Annule et remplace la délibération n° 8
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Délibération n° 15 - 2026
Délégations au Président
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Délibération n° 14 - 2026
Fêtes et cérémonies
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Délibération n° 12 - 2026
Installation de la commission d'appels d'offres
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Délibération n° 11 - 2026
Cession de terrain Rousies
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Délibération n° 8 - 2026
Budget supplémentaire
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Délibération n° 7 - 2026
Affectation des résultats
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Délibération n° 6 - 2026
Approbation du compte administratif 2025
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Délibération n° 5 - 2026
Approbation du Compte de gestion
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Délibération n° 4 - 2026
Indemnités du Président et des VP
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Délibération n° 3 -2026
ELECTION DES VICE-PRESIDENTS DU SYNDICAT D’ELECTRICITE DE L’ARRONDISSEMENT D’AVESNES
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Délibération n°2-2026
Composition du bureau syndical
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Délibération n°1-2026
Election du Président
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Délibération n° 31 -2025
ASSURANCES SEAA
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Délibération n° 30-2025
Instauration d’une participation au financement des contrats et règlements labellisés des agents de la collectivité pour le risque santé
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Délibération n° 29-2025
DECISION MODIFICATIVE N° 3 Régularisation cession véhicule KADJAR 2024
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Délibération n° 27 -2025
ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N° 26-2025
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Délibération n° 26 -2025
ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N° 24-2025
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Délibération n° 25- 2025
Rapport d’Orientations Budgétaires 2026
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Délibération n° 24 -2025
Décision Modificative n° 2 : Ajustement des comptes de tiers
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