Délibération n° 12-2021

DEMANDE D'INSCRIPTION AU CAS FACE 2021 CE Commune d'Ohain
Consulter

Délibération n° 11-2021

Affectation des résultats 2020
Consulter

Délibération n° 09-2021

Ouverture de crédit en section d'investissement
Consulter

Délibération n° 08-2021

Désignation d’un représentant auprès de l’Association RVVN (Réseau des Villes et Villages Numériques)
Consulter

Délibération n° 07-2021

Installation de la commission d’appel d’offres
Consulter

Délibération n° 06-2021

Convention de mise à disposition des locaux
Consulter

Délibération n° 05-2021

Convention avec la commune de Wallers-En-Fagne
Consulter

Délibération n° 04-2021

Convention avec la commune de Vendegies au bois
Consulter

Délibération n° 03-2021

Convention avec la commune de Mairieux
Consulter

Délibération n° 02-2021

Modification du Tableau du Personnel
Consulter

Délibération n° 01-2021

Rapport d’Orientation Budgétaire
Consulter

Délibération n° 35-2020

Ouverture de crédit en section d'investissement
Consulter

Délibération n° 34-2020

Indemnités du président et des vice-présidents
Consulter

Délibération n° 33-2020

Décision modificative n°1
Consulter

Délibération n° 32-2020

Décision modifivative N° 2
Consulter

Délibération n° 31-2020

Convention avec la commune de Saint Aubin
Consulter

Délibération n°30-2020

Indemnités horaires pour travaux supplémentaires
Consulter

Liste des communes relevant du regime urbain et rural

Arrêté préfectoral modificatif fixant la liste des communes du département du nord éligible aux aides à l'électrification rurale pour les travaux ou opérations réalisés par les autorités organisatrices du réseau public de distribution d'électricité
Consulter

Délibération n°29-2020

Indemnités accessoires
Consulter

Délibération n°28-2020

Autorisation de signature de la convention de financement avec les communes de Mairieux, Vendegies au Bois, Wallers en Fagne
Consulter

Délibération n°27-2020

Convention de mise à disposition Mme Nosal
Consulter

Délibération n°26-2020

Convention avec la FEAL pour la mise à disposition de M Bertheloot à compter du 1er novembre 2020
Consulter

Délibération n°25-2020

Indemnités du Président et des vice-présidents
Consulter